Informatique et libertés
Les liens hypertexte présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Denis Chenu - GsiLL quant au contenu de ces sites.
Sondages.pro est déclaré à la CNIL sous le numéro 1470681, ceci permet l’hébergement de sondages de démonstration et de recueil de données déclarative via internet. Cette déclaration ne couvre pas les sondages réalisés par les clients de Sondages Pro.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de :
Denis Chenu - GsiLL
11 rue de Remiremont
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire et à l’exception des logos et marques déposées, l’ensemble des documents du site sont distribués sous licence GFDL.
GNU / Free Documentation licence.
Permission is granted to copy, distribute and/or modify this
document under the terms of the GNU Free Documentation License,
Version 1.3 or any later version published by the Free Software
Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts and
no Back-Cover Texts. A copy of the license is included in the
section entitled "GNU Free Documentation License".Contact administratif du site Sondages Pro : contact@sondages.pro.
Éditeur
WebMaster : Chenu Denis - dchenu@gsill.net
Coordonnées :
59100 Roubaix
Coordonnées Juridiques :
Denis Chenu (Personne physique)
SIRET : 513 226 860 00015
TVA : FR 77 513226860
Courriel : contact@sondages.pro
Hébergeur
Le site est hébergé par Denis Chenu sur une serveur dédié fournis par :
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
A subsidiary of the Iliad Group, registered with the Trade and Companies of Paris under number RCS PARIS B 433 115 904, VAT number FR 35 433 115 904.
Legal notice of Online
Géré par Ip-Solution
Denis Chenu décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Sondages Pro et de ses services.
Fonctionnement du site
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.
RSS 2.0